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Marques déposées par CLAROSTAT Mfg. Co
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MOD POT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOD POT
CLAROSTAT Mfg. Co., INC., (société organisée sous les lois de l'Etat de New York)

Numéro de dépôt :
1216874
Date de dépôt :
25/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2012

Présentation de la marque MOD POT

Déposée le 25 octobre 1982 par CLAROSTAT Mfg. Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAROSTAT Mfg. Co., INC., (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) domicilié(e) 1 Washington Street 03820-1507 DOVER, New Hampshire,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2222851) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2222851) - 75441 - France.

La marque MOD POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOD POT est expirée depuis le 25 octobre 2012.

CLAROSTAT Mfg. Co a également déposé les autres marques suivantes : CLAROSTAT


CLAROSTAT Mfg. Co., INC., (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) - 1 Washington Street 03820-1507 DOVER, New Hampshire,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2222851) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2222851) - 75441 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Renouvellement sans limitation n°2010308 - Publication au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2222851 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 24 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387494 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription le 24 février 2004 - Changement de dénomination n°387493 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription - Changement de dénomination n°32095 - Publication au BOPI

Inscription le 5 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150059 - Publication au BOPI 1992-10-05

Inscription le 24 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387492 - Publication au BOPI 2004-02-24

Inscription - Transmission de propriété n°32094 - Publication au BOPI

Composants électriques et électroniques, résistances fixes, résistances réglables, potentiomètres, potentiomètres céramiques, interrupteurs, atténuateurs, mécanismes d'entraînement et de commande, mécanismes d'entraînement et de commande des arbres concentriques, mécanismes d'entraînement et de commande à vernier pour réglage fin, condensateurs, micro-circuits, composants électroniques sous forme de modules, composants électriques sous forme de modules, composants complexes constitués de plusieurs modules de ce type accouplés.